Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SOLID'ERE
/
Passeport pour la DIVERSITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Passeport pour la DIVERSITE
SOLID'ERE ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3579392
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
Passeport pour la DIVERSITE de SOLID\'ERE

Présentation de la marque Passeport pour la DIVERSITE

Déposée le 30 mai 2008 par l'association loi 1901 SOLID'ERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport pour la DIVERSITE »

Le déposant est l'association loi 1901 SOLID'ERE domicilié(e) 10 BLD DE LA TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 855 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLID'ERE domicilié(e) 10 BLD DE LA TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport pour la DIVERSITE est expirée depuis le 30 mai 2018.

SOLID'ERE a également déposé les autres marques suivantes : Passeport pour la DIVERSITÉ , solid'ere , QUINZAINE DE LA DIVERSITE


SOLID'ERE ASSOCIATION Loi 1901 - 10 BLD DE LA TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 480855840


SOLID'ERE - 10 BLD DE LA TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 21 octobre 2008 - retrait partiel n°483485 - Publication au BOPI 2008-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Formation destinée aux entreprises dans le but de les aider à promouvoir la diversité dans leur organisation au moyen d'outils pédagogiques (mallettes pédagogiques).